10 éléments du concept MSST
La présentation uniforme du contenu conformément à la description figurant dans les présentes instructions est garante de clarté et permet de comparer les différentes solutions MSST interentrepises. Dans la pratique, la systématique MSST a fait ses preuves. Elle comprend dix éléments et sert de base pour l’évaluation et pour les contrôles MSST réalisés ultérieurement par les organes de contrôle compétents.
Pour les organismes responsables de solutions MSST interentreprises et les entreprises affiliées, l’application de cette systématique facilite le respect des obligations légales, mais elle n’est pas une condition impérative. Le recours à une systématique autre que celle qui est décrite dans ces instructions est également admise. Il est nécessaire pour cela que les critères d’évaluation décrits dans ces instructions soient satisfaits et que l’équivalence puisse être ainsi démontrée. Un modèle de corrélation peut être utilisé pour l’attribution à la systématique MSST.
4.2.1 Principes directeurs, objectifs de sécurité
le point de départ de toute amélioration
4.2.2 Organisation de la sécurité
pour réglementer les tâches et les compétences
4.2.3 Formation, instruction, information
pour apprendre à se comporter de façon appropriée
4.2.4 Règles de sécurité
pour mettre des garde-fous
4.2.5. Détermination des dangers, appréciation du risque
pour montrer où pourrait se produire le danger
4.2.6 Planification et réalisation des mesures
pour éliminer ou réduire les dangers
4.2.7. Organisation en cas d’urgence
pour minimiser les dommages
4.2.8. Participation
pour impliquer les personnes concernées
4.2.9. Protection de la santé
pour tenir compte des répercussions à long terme sur la santé des travailleurs
4.2.10. Audit et contrôle
pour vérifier les objectifs fixés